Éditeur du site
Le site www.erba.archi est édité par Eric BAEZA, architecte DPLG, exerçant sous le nom commercial ErBA, en entreprise individuelle.
- Adresse : 182 rue Élisée Reclus, 49800 Trélazé, France
- E-mail : contact@erba.archi
- SIRET : 519 757 553 00028
Directeur de la publication : Eric BAEZA.
Profession réglementée
- Titre professionnel : architecte, diplômé par le gouvernement (DPLG), titre délivré en France.
- Inscription au tableau de l’Ordre des architectes, conseil régional des Pays de la Loire, sous le numéro national 076089.
- Règles professionnelles applicables : loi n° 77-2 du 3 janvier 1977 sur l’architecture et Code de déontologie des architectes (décret n° 80-217 du 20 mars 1980), consultables sur le site du Conseil national de l’Ordre des architectes : www.architectes.org.
Assurance professionnelle
Responsabilité civile professionnelle et responsabilité décennale souscrites auprès de la Mutuelle des Architectes Français (MAF), 189 boulevard Malesherbes, 75856 Paris Cedex 17, contrat n° 175372/B. Couverture géographique : France métropolitaine et départements d’outre-mer.
Hébergement
Le site est hébergé par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France (www.ovhcloud.com).
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus du site (textes, plans, perspectives, photographies, logo) est la propriété d’Eric BAEZA – ErBA, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite (articles L. 122-4 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).
Les projets présentés peuvent avoir été réalisés en groupement ou en cotraitance ; les droits des partenaires et des maîtres d’ouvrage sur ces opérations sont réservés.
Responsabilité et liens
Les informations du site sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées sans préavis. Les liens vers des sites tiers (LinkedIn, Instagram, Google Maps) n’engagent pas la responsabilité de l’éditeur quant à leur contenu.
Médiation de la consommation
Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant « le processus de médiation des litiges de la consommation », après nous avoir sollicités et à défaut de réponse vous satisfaisant, vous avez la possibilité de recourir gratuitement à une procédure de médiation de la consommation auprès de :
CM2C
49 rue de Ponthieu
75008 PARIS
Tél. : 01 89 47 00 14
Site internet : https://www.cm2c.net/declarer-un-litige.php
E-mail : litiges@cm2c.net
Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité.